"On n'est pas dans le futurisme, mais dans un drame bourgeois ou un thriller atmosphérique"
De la clause pari passu des crédits syndiqués à la clause du client le plus favorisé des contrats de distribution, de nombreuses conventions comportent, sous des formes variées, une clause de traitement égal. La présente étude s'intéresse aux différents types de cette clause d'adaptation afin de la distinguer d'autres stipulations apparentées et d'en préciser le régime juridique. Ses implications permettent notamment de comprendre, en droit de la concurrence ou en droit des sociétés, comment son utilisation favorise l'équilibre entre les partenaires du concédant de la clause tandis qu'en droit bancaire, la clause pari passu des crédits consortiaux assure la répartition proportionnelle des remboursements entre les banques.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
"On n'est pas dans le futurisme, mais dans un drame bourgeois ou un thriller atmosphérique"
L'auteur se glisse en reporter discret au sein de sa propre famille pour en dresser un portrait d'une humanité forte et fragile
Au Rwanda, l'itinéraire d'une femme entre rêve d'idéal et souvenirs destructeurs
Participez et tentez votre chance pour gagner des livres !