Le particularisme des travaux publics en droit administratif

• Date de parution : 11/01/2024
• Editeur : Mare & Martin
• EAN : 9782849348291
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : 914
• Collection : BIBLIOTHEQUE DES THESES
• Genre : Droit
• Thème : Droit public, Droit administratif
• Prix littéraire(s) : (-)

Que serait le droit administratif contemporain s'il n'avait subi l'influence déterminante de la matière des travaux publics ? Se distinguant très tôt par de nombreuses spécificités, à l'image du principe séculaire d'intangibilité des ouvrages publics, le droit des travaux publics, pourtant... Voir plus

Que serait le droit administratif contemporain s'il n'avait subi l'influence déterminante de la matière des travaux publics ? Se distinguant très tôt par de nombreuses spécificités, à l'image du principe séculaire d'intangibilité des ouvrages publics, le droit des travaux publics, pourtant quelque peu délaissé par la doctrine, a largement innervé et inspiré l'ensemble du droit administratif. Toutes ses singularités ont ainsi formé un particularisme protéiforme utile à la juridiction administrative comme au développement de l'action publique. Ce droit a en effet favorisé le rayonnement du droit administratif, notamment par l'instauration de règles facilitant l'accès à la justice administrative, mais il a également profité à l'administration et à sa politique d'aménagement du territoire lors de la construction des voies de communication, des grands ports, aéroports ou encore des équipements publics urbains. Néanmoins, face aux évolutions récentes du droit administratif, et en l'absence de systématisation antérieure, cette thèse propose une analyse globale du particularisme des travaux publics à l'aide d'une approche historique et fonctionnelle pour en démontrer le déclin actuel.