La propriété littéraire et artistique désigne l'ensemble des droits exclusifs accordés aux auteurs d'oeuvres de l'esprit sur leurs créations et des droits « voisins » du droit d'auteur, accordés aux auxiliaires de création : artistes-interprètes, producteurs et entreprises de communication audiovisuelle. Sont donc étudiées dans cet ouvrage :
La naissance de la propriété intellectuelle : les oeuvres et les différentes créations Les éléments constitutifs des propriétés intellectuelles : le droit moral, les droits patrimoniaux (droit de reproduction, de représentation), l'auteur, les limites à la liberté de création Les outils contractuels : les contrats d'exploitation, la concertation Les outils répressifs : l'action en contrefaçon, le droit judiciaire privé, les procédures civiles d'exécution Points forts Deux auteurs spécialistes de la matière A jour des dernières actualités jurisprudentielles et réglementaires, et notamment la conservation des données de connexion (décrets 20 octobre 2021), la création de l'ARCOM et lutte contre le piratage audiovisuel (loi du 25 octobre 2021), les exceptions pédagogiques au droit d'auteur et l'exploitation numérique des livres indisponibles (ordonnance du 24 novembre 2021), les droits de propriété sur les logiciels et inventions des non-salariés (15 décembre 2021), ou encore la chronologie des médias (arrêté du 4 février 2022)
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Caraïbes, 1492. "Ce sont ceux qui ont posé le pied sur ces terres qui ont amené la barbarie, la torture, la cruauté, la destruction des lieux, la mort..."
Chacune des deux demeures dont il sera question est représentée dans le sablier et le lecteur sait d'entrée de jeu qu'il faudra retourner le livre pour découvrir la vérité. Pour comprendre l'enquête menée en 1939, on a besoin de se référer aux indices présents dans la première histoire... un véritable puzzle, d'un incroyable tour de force
Sanche, chanteur du groupe Planète Bolingo, a pris la plume pour raconter son expérience en tant qu’humanitaire...
