Alice a quatorze ans quand elle est hospitalisée : un premier roman foudroyant
Les partenariats publics privés sont des contrats globaux confiés à une entreprise de financement, conception, construction et exploitation d'un ouvrage (PPP, BEA, BEAH). Les montages contractuels complexes sont des montages contractuels qui ne sont pas des marchés publics (crédit-bail immobilier, autorisations d'occupation temporaire).
Ce manuel analyse de manière approfondie les notions fondamentales et la réglementation partenariats public-privé et des montages contractuels complexes, le rôle de chacun des acteurs participant à un tel contrat et étudie son déroulement, de sa passation à son exécution. Ces différents points sont étudiés non seulement au travers des textes officiels mais aussi des arrêts ou jugements rendus par les juridictions nationales et européennes. L'ensemble des problèmes soulevés par ces contrats (domanialité publique, financement, réception, exploitation) trouve une solution dans cet ouvrage. Son approche pédagogique offre l'exhaustivité de l'analyse et des références bibliographiques et jurisprudentielles indispensables pour maîtriser tous les aspects juridiques d'un marché publics. Enfin, une table chronologique de la jurisprudence, un index thématique et une bibliographie générale complètent l'ouvrage pour en faire un outil de référence à destination des praticiens comme des chercheurs.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Alice a quatorze ans quand elle est hospitalisée : un premier roman foudroyant
Yeong-ju est l’heureuse propriétaire d’une nouvelle librairie, située dans un quartier résidentiel de Séoul...
Un moment privilégié avec l’auteur de la bande dessinée "Azur Asphalte" : attention, places limitées !
Un premier roman époustouflant de maîtrise et d'originalité