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« Le juge a-t-il une conscience ? Ou plutôt, a-t-il le droit d'en avoir une ? » Dans la q. 67, a. 2 saint Thomas d'Aquin s'interroge de savoir : « Est-il permis au juge de juger contre la vérité qu'il connaît, à cause de faits qui lui sont présentés ? ». Cette question met en évidence la tension qui affecte le rapport du droit et de la conscience. Comment le juge parvient-il à articuler, la lettre de la loi avec les considérations morales, la justice et la stricte application de la loi. Ce sont là autant de questions qui gravitent autour du recours à la conscience du juge qui se déclinent en droit canonique et en droit pénal français à travers les notions de certitude morale ( c. 1608 du CIC/83) et d'intime conviction (art. 353 du CPP).
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Dernière réaction par Jean-Thomas ARA il y a 3 jours
Dernière réaction par Yannis Fardeau il y a 6 jours
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