Après une profonde refonte de la matière qui a conduit à la rédaction d'un nouveau commentaire exhaustif de la législation fiscale applicable à toutes les formes de vente et une mise à jour au 1er aout 2013, le présent tiré à part de la Collection du Répertoire notarial se voit ici parachevé par une troisième partie, étant le commentaire de la TVA applicable à la vente, en ce compris la réglementation en matière de notifications fiscales.
Cet ouvrage permettra désormais de répondre à toutes les questions que se posent les notaires et praticiens de la matière. Extrêmement complet, il renvoie le lecteur à la doctrine et à la jurisprudence des cours et tribunaux ainsi qu'aux décisions administratives, sans oublier de lui signaler et de commenter toutes les controverses existantes.Il constituera sans nul doute l'ouvrage de référence sur la question.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
"On n'est pas dans le futurisme, mais dans un drame bourgeois ou un thriller atmosphérique"
L'auteur se glisse en reporter discret au sein de sa propre famille pour en dresser un portrait d'une humanité forte et fragile
Au Rwanda, l'itinéraire d'une femme entre rêve d'idéal et souvenirs destructeurs
Participez et tentez votre chance pour gagner des livres !
