Thèse: le contrat Litteris

• Date de parution : 01/12/2016
• Editeur : Hachette Bnf
• EAN : 9782013546218
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : 258
• Collection : (-)
• Genre : Droit
• Thème : Droit
• Prix littéraire(s) : (-)

Université de France. Académie de Nancy. Droit romain : le contrat Litteris. Droit constitutionnel comparé : les droits respectifs des deux Chambres en matière de lois de finances, étudiés dans les constitutions de l'Angleterre, des États-Unis et de la France. Thèse... par Paul-Alexandre... Voir plus

Université de France. Académie de Nancy. Droit romain : le contrat Litteris. Droit constitutionnel comparé : les droits respectifs des deux Chambres en matière de lois de finances, étudiés dans les constitutions de l'Angleterre, des États-Unis et de la France. Thèse... par Paul-Alexandre Favre...

Date de l'édition originale : 1880



Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.

HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.

Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.

Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.

Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.



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