Cet ouvrage reprend la division 224 modifiée du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires.
La présente division s'applique aux bateaux et navires de plaisance à usage personnel ou de formation dont la longueur de coque est inférieure à 24 mètres mesurée conformément à la norme harmonisée EN ISO 8666.
Le présent arrêté entre en vigueur au 1er janvier 2005, toutefois, les navires qui ont fait l'objet d'une déclaration de mise en construction déposée avant cette date auprès de l'administration sont approuvés selon les règles et procédures applicables antérieurement à l'entrée en vigueur du présent arrêté.
Entre deux éditions, l'actualisation gratuite de cet ouvrage est accessible sur le site www.journal-officiel.gouv.fr à partir de sa référence que vous trouverez après avoir tapé son titre dans " Rechercher un ouvrage ".
Ensuite, allez dans " Actualisation des ouvrages "
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Dans ce recueil de 13 nouvelles, la jeune autrice mexicaine frappe fort mais juste
Une fiction historique glaçante et inoubliable, aux confins de l’Antarctique
Découvrez les derniers trésors littéraires de l'année !
"On n'est pas dans le futurisme, mais dans un drame bourgeois ou un thriller atmosphérique"
