Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils : Lettres patentes du Roi de décembre 1755, données à Versailles

• Date de parution : 01/01/2019
• Editeur : Hachette Bnf
• EAN : 9782329220901
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : 24
• Collection : (-)
• Genre : Droit
• Thème : Droit
• Prix littéraire(s) : (-)

[Recueil des edits, declarations, lettres patentes et ordonnances du Roy : arrêts des conseils de Sa Majesté et du Parlement de Grenoble ; concernans en general et en particulier la province de Dauphiné ; avec les tables des chapitres & des matieres.] Date de l'édition originale : 1750-1767 Le... Voir plus

[Recueil des edits, declarations, lettres patentes et ordonnances du Roy : arrêts des conseils de Sa Majesté et du Parlement de Grenoble ; concernans en general et en particulier la province de Dauphiné ; avec les tables des chapitres & des matieres.] Date de l'édition originale : 1750-1767 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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