Consommateurs, nous payons très cher pour la copie privée... mécanisme censé soutenir les créateurs... Mais dans le domaine de l´écrit, un livre publié par Lagardère bénéficie de la rémunération pour Copie Privée ; un livre publié par Stéphane Ternoise, non !
Pour qu´une loi puisse être déclarée non conforme à la Constitution, il faut qu´elle soit présentée au Conseil constitutionnel.
Il suffit donc de léser des citoyens invisibles et silencieux pour imposer l´illégal !
Ou alors : pour appliquer une loi illégalement, il suffit de s´asseoir autour d´une table entre membres d´une oligarchie et prétendre représenter l´ensemble de la profession ?
« La rémunération pour copie privée des oeuvres bénéficie à parts égales aux auteurs et aux éditeurs » encadre la loi. Donc l´auteur-éditeur devrait toucher les deux parts ? Non ! La Sofia, l´organisme gestionnaire, réclame un contrat d´édition, exclusion de la profession libérale auteur-éditeur ; le travailleur indépendant ne se signe pas de contrat mais gère sa petite entreprise. C´est ainsi depuis 1985 !
La loi sur la Copie privée respecte la Constitution française ?
La loi est illégale ou la Sofia l´applique illégalement ? Ou ? Aucune réponse sur ce sujet...
Enquête. Questions. Attente de réactions.
Stéphane Ternoise http://www.ecrivain.pro Pro mais non respecté.
Réactions sur le sujet : http://www.ecrivainindependant.org Existe en numérique et en papier.
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Caraïbes, 1492. "Ce sont ceux qui ont posé le pied sur ces terres qui ont amené la barbarie, la torture, la cruauté, la destruction des lieux, la mort..."
Chacune des deux demeures dont il sera question est représentée dans le sablier et le lecteur sait d'entrée de jeu qu'il faudra retourner le livre pour découvrir la vérité. Pour comprendre l'enquête menée en 1939, on a besoin de se référer aux indices présents dans la première histoire... un véritable puzzle, d'un incroyable tour de force
Sanche, chanteur du groupe Planète Bolingo, a pris la plume pour raconter son expérience en tant qu’humanitaire...
Des incontournables et des révélations viendront s'ajouter à cette liste au fil des semaines !
