L'autrice coréenne nous raconte l'histoire de son pays à travers l’opposition et l’attirance de deux jeunes adolescents que tout oppose
La notion de dommages résultant de travaux ou d'ouvrages publics est particulièrement large.
Elle désigne ainsi non seulement l'ouvrage public lui-même mais aussi les travaux immobiliers destinés à la réalisation, à la réparation, à l'entretien ou à la destruction d'un ouvrage public. Outre ces problèmes de définition, la difficulté de la matière réside dans celle du régime de responsabilité applicable, régime très spécifique. Il peut, en effet, différer selon la qualité d'usager, de bénéficiaire, de tiers ou de participant aux travaux.
Cet ouvrage donne des éléments de réponse, tirés de l'expérience et de la jurisprudence, sur tous les points suivants : Qu'est-ce qu'un dommage de travaux publics ? Quelles sont les catégories de victimes ? Quels sont les dommages de travaux et d'ouvrages publics soumis à des régimes particuliers ? Pourquoi distinguer les dommages accidentels et les dommages non accidentels ? Comment mener une action en justice pour obtenir réparation ? Cet outil indispensable apportera à tous ceux qui se trouvent confrontés à des problèmes de cette nature - services de l'État et des collectivités locales, établissements publics, enseignants des universités, étudiants - une analyse précise du régime de responsabilité en matière de dommages de travaux et d'ouvrages publics ainsi que des réponses claires sur ce sujet.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
L'autrice coréenne nous raconte l'histoire de son pays à travers l’opposition et l’attirance de deux jeunes adolescents que tout oppose
Mêlant la folie à l’amour, l’auteur nous offre le portrait saisissant d’une « femme étrange » bousculant les normes binaires de l’identité sexuelle
Dans ce recueil de 13 nouvelles, la jeune autrice mexicaine frappe fort mais juste
Une fiction historique glaçante et inoubliable, aux confins de l’Antarctique