L'épargne salariale ; dispositifs et pratiques

• Date de parution : 05/11/2015
• Editeur : Lamy
• EAN : 9782721219763
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : 420
• Collection : (-)
• Genre : Droit
• Thème : Droit commercial et des sociétés
• Prix littéraire(s) : (-)

Plus de la moitié des salariés du secteur privé bénéficient d'un dispositif d'épargne salariale et en 2013, le complément de rémunération dégagé par l'ensemble des dispositifs s'est élevé à 2269 euros, montant légèrement supérieur au salaire mensuel net moyen d'un salarié employé à temps plein... Voir plus

Plus de la moitié des salariés du secteur privé bénéficient d'un dispositif d'épargne salariale et en 2013, le complément de rémunération dégagé par l'ensemble des dispositifs s'est élevé à 2269 euros, montant légèrement supérieur au salaire mensuel net moyen d'un salarié employé à temps plein (DARES Analyses, n°055, 07/2015). Ces chiffres montrent l'importance acquise par l'épargne salariale pour les entreprises et les salariés. Permettre à ces derniers d'être associés au développement de leur entreprise constitue un élément fort de motivation et de fidélisation.

Mais les nombreuses modifications législatives et réglementaires de la matière ont d'autant plus accentué sa complexité que les textes applicables relèvent du Code du travail, mais aussi du droit fiscal, du droit des sociétés, du droit de la sécurité sociale et de la réglementation monétaire et financière.

Cet ouvrage -à jour de la loi Macron- ambitionne d'aider les DRH, responsables des politiques de rémunérations et d'avantages, DAF et avocats à appliquer l'ensemble des dispositifs d'épargne salariale.

Rédigé par des praticiens, l'ouvrage présente donc ces dispositifs -participation, intéressement, plans d'épargne salariale - dans une perspective opérationnelle, mais aussi des dispositifs connexes et complémentaires comme les FCPE et le compte épargne - temps. Et surtout, il contient de nombreux conseils sur la mise en place de ces dispositifs, le contenu et la rédaction des accords, l'information du personnel et les transferts d'épargne salariale, sans oublier les effets des restructurations sur l'épargne salariale, point rarement abordé dans les ouvrages dédiés à l'épargne salariale.