Cet ouvrage constitue la version remaniée et mise à jour de la thèse que Monsieur Yves de Cordt a défendue pour l'obtention du grade de docteur en droit de l'Université Catholique de Louvain. L'égalité entre actionnaires et aussi l'une de ces formules dont Paul Valéry disait qu'elles ont plus de valeur que de sens. Il est plus aisé, en effet, d'en estimer leur valeur symbolique et d'en mesurer le pouvoir de séduction que d'en préciser le sens en observant sa réalité et se portée. Néanmois, si cette formule n'a pas exactement de sens, que prétendent lui attribuer ceux ceux qui l'invoquent, elle exprime toujours quelque chose qu'il faut savoir percevoir et comprendre. Dans un contexte d'individualisme patrimonial, sa popularité tient préciément à son exaltation et à son indétermination. Eu égard à la prolifération des normes et au foisonnement des concepts, l'ambition de l'auteur n'a pas été de forger un nouveau concept mais de polir et de raffiner un principe trop lontemps trituré. Il s'agit de définir le sens exact de l'égalité entre actionnaires en distinguant sa part de vérité et sa part d'illusion et en observant son champs d'extension. Quand bien même elle ne serait qu'un mythe, cette égalité aurait un effet de sens qu'il convient de mettre en exeru=gue. Serait-elle une réalité qu'il faudrait encore en fixer l'image dans son contexte, en éclairer les ombres et en tamiser les lumières. Dans cet ouvrage, l'auter rappelle la relativité intrisèque de l'égalité, il livre sa perception du droit écoonomique et du droit des sociétés, il dégage les fondements du principe d'égalté entre actionnaireset il pose une distinction entre l'égalité "interne", dont il confirme l'utilité et la fragilité, et l'égalité "externe", dont il nuance la force et la dimension morale. Selon l'auteur, l'égalité entre les actionnaires constitue une notion fonctionnelle et inachevée dont la mise en oeuvre parait répondre, à la fois, à un besoin de protection et à une nécessité de direction. Parmi les dispositions légales analysées, qui sont relatives au capital, aux titres, aux organes et aux restructurations de la société anonyme, on relève, notamment, celles relatives à la souscription et à aux variations du capital, aux catégories d'action, à l'acquisition d'actions propres, aux conventions d'actionnaires, à l'exercice du droit de vote, au droit individuel de poser des questions aux administrateurs, aux conflits d'intérêts et à l'action sociale
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Dernière réaction par Yannis Fardeau il y a 2 jours
Dernière réaction par RC de la Cluzze il y a 4 jours
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