L'étude du " revirement de jurisprudence " de la cour européenne des droits de l'homme postule, au préalable, d'identifier dans son oeuvre prétorienne des arrêts représentatifs d'un tel événement judiciaire.
Dans ce dessein, des critères seront proposés pour être articulés selon une logique systémique afin de proposer, outre une modélisation du phénomène, une grille de repérage d'arrêt traduisant un " changement de cap jurisprudentiel ". si la présente étude n'entend pas dresser un catalogue de tous les revirements opérés par la juridiction strasbourgeoise, une typologie du phénomène ne sera pas moins délivrée à l'appui d'arrêts représentatifs clairsemés sur plus de quarante ans d'activité jurisprudentielle.
En contrepoint, la lumière sera également faite sur la pratique du revirement par la cour européenne. par ailleurs, la présente étude qui n'occultera pas la dialectique entre le phénomène " revirement " et l'exigence de sécurité juridique, entend défendre, par une nouvelle lecture de ce phénomène, leur possible conciliation (en l'occurrence celle du revirement de jurisprudence de la cour européenne des droits de l'homme avec l'exigence de sécurité juridique).
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Découvrez 6 romans délicieusement horrifiques et tentez de les gagner...
Alice a quatorze ans quand elle est hospitalisée : un premier roman foudroyant
Yeong-ju est l’heureuse propriétaire d’une nouvelle librairie, située dans un quartier résidentiel de Séoul...
Un moment privilégié avec l’auteur de la bande dessinée "Azur Asphalte" : attention, places limitées !
