L'abus en droit pénal

• Date de parution : 20/04/2011
• Editeur : Dalloz
• EAN : 9782247105458
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : 425
• Collection : NOUVELLE BIBLIOTHEQUE DE THESES
• Genre : Droit
• Thème : Droit pénal et Procédure pénale
• Prix littéraire(s) : (-)

(...) Sans doute, les infractions sont-elles nombreuses, où le mot [abus] figure : tantôt il sert à la qualification même du comportement considéré (abus de confiance, abus de faiblesse et, en dehors du code pénal, abus de biens sociaux, abus de position dominante, abus de dépendance économique... Voir plus

(...) Sans doute, les infractions sont-elles nombreuses, où le mot [abus] figure : tantôt il sert à la qualification même du comportement considéré (abus de confiance, abus de faiblesse et, en dehors du code pénal, abus de biens sociaux, abus de position dominante, abus de dépendance économique - sans oublier, hier, l'abus de blanc-seing), tantôt il fait partie des composantes d'un délit, dont la définition, par exemple, mentionne un abus de pouvoir, un abus d'autorité ou l'abus d'une qualité vraie, sans parler de la complicité. Mais, (...) il n'y eut jamais, à notre connaissance, une entreprise véritable pour s'élever au-dessus de ces cas particuliers et réfléchir sur leur totalité afin de tenter d'en dégager une notion unique et générale.