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Code forestier confere avec la legislation et la jurisprudence relatives aux forets. tome 2

Couverture du livre « Code forestier confere avec la legislation et la jurisprudence relatives aux forets. tome 2 » de Louis Xiv/France aux éditions Hachette Bnf
  • Nombre de pages : (-)
  • Collection : (-)
  • Genre : Droit
  • Thème : Droit
  • Prix littéraire(s) : (-)
Résumé:

Code forestier, conféré avec la législation et la jurisprudence relatives aux forêts. Tome 2 / , accompagné de l'exposé des motifs et des rapports faits aux deux Chambres,... de l'ordonnance de 1669, d'un tableau chronologique et analytique des lois forestières depuis 1789 jusqu'en 1827 ... par... Voir plus

Code forestier, conféré avec la législation et la jurisprudence relatives aux forêts. Tome 2 / , accompagné de l'exposé des motifs et des rapports faits aux deux Chambres,... de l'ordonnance de 1669, d'un tableau chronologique et analytique des lois forestières depuis 1789 jusqu'en 1827 ... par M. L. Gagneraux...
Date de l'édition originale : 1827 Sujet de l'ouvrage : Commentateurs (Actes royaux)Eaux et forêts (Actes royaux) Ce livre est la reproduction fidèle d une uvre publiée avant 1920 et fait partie d une collection de livres réimprimés à la demande éditée par Hachette Livre, dans le cadre d un partenariat avec la Bibliothèque nationale de France, offrant l opportunité d accéder à des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF.
Les uvres faisant partie de cette collection ont été numérisées par la BnF et sont présentes sur Gallica, sa bibliothèque numérique.

En entreprenant de redonner vie à ces ouvrages au travers d une collection de livres réimprimés à la demande, nous leur donnons la possibilité de rencontrer un public élargi et participons à la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles.
Nous avons cherché à concilier la reproduction fidèle d un livre ancien à partir de sa version numérisée avec le souci d un confort de lecture optimal. Nous espérons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entière satisfaction.

Pour plus d informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

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