Du nécessaire dialogue des juges au Bénin

• Date de parution : 17/10/2014
• Editeur : Edilivre
• EAN : 9782332836816
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : 258
• Collection : CLASSIQUE
• Genre : Droit
• Thème : Relations et Droit international
• Prix littéraire(s) : (-)

Le souci de la sécurité juridique, voire jurisprudentielle, conduit à la nécessité d'un dialogue des juges, lorsque des conflits de juridictions sont latents. L'ordre juridictionnel béninois est composé de la Cour constitutionnelle, de la Cour suprême et de la Haute Cour de Justice. Toutes ces... Voir plus

Le souci de la sécurité juridique, voire jurisprudentielle, conduit à la nécessité d'un dialogue des juges, lorsque des conflits de juridictions sont latents. L'ordre juridictionnel béninois est composé de la Cour constitutionnelle, de la Cour suprême et de la Haute Cour de Justice. Toutes ces juridictions rendent des décisions, qui semblent déroger le plus souvent aux domaines de compétence qui les concernent. Aussi, l'influence des juridictions communautaires et régionales complique également le système, et la question de contrariétés de jurisprudence demeure.

Le présent travail a d'abord constaté les patents conflits d'attribution et de compétence existants, envisagé, analysé, diagnostiqué les risques de divergence de jurisprudence, et ensuite envisagé des pistes de réflexion.