Cet ouvrage réunit l'ensemble des règles juridiques et fiscales auxquelles doivent se conformer les sociétés qui accordent des dividendes à leurs associés et leurs actionnaires.
Il répond notamment aux questions suivantes : comment déterminer le bénéfice distribuable ? Qui a droit aux dividendes ? Quelles sont les sommes distribuables ? Comment déclarer les dividendes versés ?
Il traite également des régimes fiscaux applicables aux bénéficiaires des dividendes : quelle charge fiscale réelle pour l'associé ? Dans quelles conditions peut-il échapper au prélèvement obligatoire de 21% ? Les dividendes sont-ils soumis aux cotisations sociales ?
Pour les entreprises associées, les conditions du régime des sociétés mères et la neutralisation des dividendes dans l'intégration fiscale sont également analysées.
L'ouvrage est complété par des dossiers pratiques qui traitent notamment de la contribution de 3% additionnelle à l'IS, des dividendes perçus dans un PEA ou un PEE, du régime fiscal des réductions de capital avec distribution, du boni de liquidation, des retenues à la source sur les distributions à des non-résidents.
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Caraïbes, 1492. "Ce sont ceux qui ont posé le pied sur ces terres qui ont amené la barbarie, la torture, la cruauté, la destruction des lieux, la mort..."
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Sanche, chanteur du groupe Planète Bolingo, a pris la plume pour raconter son expérience en tant qu’humanitaire...
