"On n'est pas dans le futurisme, mais dans un drame bourgeois ou un thriller atmosphérique"
Si le thème de l'expertise judiciaire a été longuement étudié, ce n'est pas toujours le cas des liens que le juge entretient avec la réalité extra juridique : quelles sont les règles entourant le recours à l'expertise ? Tout particulièrement dans le domaine qui est l'objet de cet ouvrage : la sphère sanitaire et environnementale, marquée par la complexité des données scientifiques (OGM, antennes relais de téléphonie mobile, médicaments...) Comment sont désignés les experts ? Existe-t-il des critères communs de recevabilité de l'expertise ? Quel est le poids du rapport de l'expert final dans le prononcé final ? Comment le juge utilise-t-il les données scientifiques qui lui sont fournies ? Comment opère-t-il un choix entre les différents éléments ? Existe-t-il des critères communs de recevabilité scientifique ? Le système français est mis en parallèle avec les " juridictions " supranationales suivantes : Cour internationale de justice, Tribunal international pour le droit de la mer, Organe de règlement des différends de l'OMC, Cour de justice de l'Union européenne...
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
"On n'est pas dans le futurisme, mais dans un drame bourgeois ou un thriller atmosphérique"
L'auteur se glisse en reporter discret au sein de sa propre famille pour en dresser un portrait d'une humanité forte et fragile
Au Rwanda, l'itinéraire d'une femme entre rêve d'idéal et souvenirs destructeurs
Participez et tentez votre chance pour gagner des livres !