La brièveté des décisions de justice ; contribution à l'étude des représentations de la justice

• Date de parution : 24/04/2013
• Editeur : Dalloz
• EAN : 9782247126231
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : 665
• Collection : NOUVELLE BIBLIOTHEQUE DE THESES
• Genre : Droit
• Thème : Droit Essais
• Prix littéraire(s) : (-)

Travailler sur la brièveté des décisions de justice c'est travailler sur le métier de magistrat. [...] réduire, réduire encore et réduire toujours plus l'expression de leur pensée, de leur jugement. Pas étonnant que les décisions de justices soient brièvement rédigées. [...] La question est... Voir plus

Travailler sur la brièveté des décisions de justice c'est travailler sur le métier de magistrat. [...] réduire, réduire encore et réduire toujours plus l'expression de leur pensée, de leur jugement. Pas étonnant que les décisions de justices soient brièvement rédigées. [...] La question est simple et clairement posée, comme il se doit, dès l'entrée de la recherche: quel(s) sens donner à la brièveté des décisions de justice ? Et pour mener le lecteur dans cette recherche, le chemin est balisé avec soin: le terme «brièveté» est définit avec grande précaution, celui de «décision» est circonscrit à la motivation car, écrit l'auteure, elle en est «l'âme» et les décisions de justice sont celles rendues par le Conseil constitutionnel, le Conseil d'État et la Cour de cassation. [...] La brièveté n'est pas univoque; elle change de sens avec les époques, le contexte culturel, les circonstances politiques, la configuration juridictionnelle; elle peut tout à la fois assurer l'autorité des décisions ou l'affaiblir, éviter un conflit avec une autre institution ou la provoquer, être source d'incompréhension ou ménager des évolutions jurisprudentielles futures. [...] Une belle thèse où, en faisant sienne la pensée de Pascal - «trop de longueur et trop de brièveté du discours l'obscurcit» - Fanny Malhière dévoile toute la mesure de son jugement et tout son talent d'universitaire.