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Première partie : Les sûretés personnelles Titre I : Le cautionnement Introduction 1 Caractères du cautionnement 2 Formation du cautionnement 3 Mise en uvre du cautionnement 4 Extinction du cautionnement Titre II : Les garanties personnelles alternatives au cautionnement 1 La réception par le Code civil de nouvelles sûretés personnelles 2 Les techniques contractuelles utilisées à des fins de garantie Seconde partie : Les sûretés réelles Introduction Titre I : Les sûretés portant indistinctement sur l ensemble du patrimoine du débiteur 1 Le privilège des frais de justice 2 Les privilèges des salaires et redevances 3 Les privilèges découlant du droit des procédures collectives Titre II : Les sûretés réelles portant sur les meubles 1 Le gage 2 Le nantissement 3 Les privilèges mobiliers 4 Les hypothèques mobilières Titre III : Les sûretés réelles portant sur les immeubles 1 Les hypothèques 2 L antichrèse 3 Les privilèges immobiliers Titre IV : Les garanties plaçant le créancier dans une situation d exclusivité 1 L utilisation de la rétention à des fins de garantie 2 L utilisation du droit de propriété à des fins de garantie
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Dernière réaction par Yannis Fardeau il y a 2 jours
Dernière réaction par RC de la Cluzze il y a 3 jours
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