Fruit d une recherche collective, ce livre rassemble une trentaine d études sur la notion de dommages-intérêts.
Certaines distinguent les dommages-intérêts des autres condamnations à payer une somme d'argent (condamnations à une prestation compensatoire, à une astreinte, aux dépens, à une indemnité de licenciement, etc.). D autres distinguent, parmi les dommages-intérêts, différentes espèces du genre (dommages-intérêts compensatoires, moratoires, punitifs, etc.). Le résultat est surprenant, et il surprendra aussi bien les praticiens que les théoriciens.
Rien de plus ordinaire qu une condamnation à des dommages-intérêts, sinon une condamnation aux dépens, ou à une astreinte, ou à une prestation compensatoire. Pourtant, aucune distinction entre les dommages-intérêts et les autres condamnations pécuniaires n est vraiment simple, soulevant une foule de problèmes concrets très délicats (d assurance, de fiscalité, etc.).
Ce qui porte à s interroger sur le domaine de la responsabilité : qu est-ce qui distingue les dommages-intérêts des autres sommes d argent qu une personne peut être condamnée à payer et qui ne relèvent pas d une logique de responsabilité ? Quant aux différentes espèces de dommages-intérêts, leur étude raisonnée est finalement celle de toutes les fonctions de la responsabilité : « indemnitaire », « normative », « exemplaire », « préventive », « de garantie », de « peine privée », etc.
Idéologiques les dommages-intérêts ? Certainement. Sans doute ont-ils beaucoup plus d odeurs que l argent qui sert à les payer.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Lara entame un stage en psychiatrie d’addictologie, en vue d’ouvrir ensuite une structure d’accueil pour jeunes en situation d’addiction au numérique...
Un douloureux passage à l'âge adulte, entre sensibilité et horreur...
Blanche vient de perdre son mari, Pierre, son autre elle-même. Un jour, elle rencontre Jules, un vieil homme amoureux des fleurs...
Des idées de lecture pour ce début d'année !
