NOUVELLE BIBLIOTHEQUE DE THESES

Livres (175)

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  Les temps de la démocratie Antoine Chollet

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  La preuve en droit extrapatrimonial de la famille - Volume 80 Géraldine Vial

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  La science juridique et le droit financier et fiscal ; étude historique et comparative du développement de la science juridique fiscale (fin XIXe et XXe siècles) Renaud Bourget

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  Le principe de loyauté en droit processuel Boursier-M.E

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  Occupation allemande et justice française Clement Millon

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  Ordonnance sur requête et matière gracieuse Pierre-Maurice-S

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  Le procès pénal accéléré : étude des transformations du jugement pénal Camille Viennot

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  La transmission universelle du patirmoine des personnes morales Ronan Raffray

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  La responsabilité pénale professionnelle ; contribution à la théorie de l'interprétation et de la mise en effet des normes Murielle Benejat

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  L'office du juge administratif et le temps Damien Connil

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  Contester à Cuba Marie-Laure Geoffray

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  Etat, libéralisme et christianisme ; critique de la subsidiarité européenne Julien Barroche

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  Essai sur la notion d'obligation en droit privé Gregoire Forest

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  La résolution partielle du contrat Rigalle-Dumetz-C

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  L'abus en droit pénal Emmanuelle Lajus-Thizon

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  La prise de décision au conseil de l'Union européenne ; pratiques du vote et consensus Stephanie Novac

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  Recherche sur la substitution en droit administratif français Ludivine Clouzot

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  L'individu contre l'Etat ; essai sur l'évolution des recours de droit public dans l'Allemagne du XIXe siècle Aurore Gaillet

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  Les règlements des assemblées nationales 1848-1851 ; l'ampleur de la rénovation de la légalité interne Samuel Sanchez

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  Les autorités administratives indépendantes et le renouvellement du droit commun des contrats Merryl Hervieu

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  La théorie administrativiste des principes généraux du droit : continuité et modernité Jean-Marc Maillot

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  L'apport du conseil d'Etat au droit constitutionnel de la Ve République Severine Leroyer

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  Le gouvernement de l'ethnicité en Europe post-soviétique ; minorités et pouvoir en Lettonie Pascal Bonnard

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  Les pactes d'actionnaires dans les sociétés cotées Olympe Dexant De Bailliencourt

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  La jouissance des titres sociaux d'autrui Antoine Tadros

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  L'information du salarié ; contribution à l'étude de l'obligation d'informer Benjamin Dabosville

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  La brièveté des décisions de justice ; contribution à l'étude des représentations de la justice Fanny Malhiere

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  La formation historique de la théorie de l'acte administratif unilatéral Anne-Laure Girard

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  Les actions collectives en droit de la consommation ; étude de droit français et argentin à la lumière du droit comparé Maria Jose Azar-Baud

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  La fonction contentieuse des autorités de régulation en France et au Royaume-Uni Thomas Perroud

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  Penser l'Europe par le droit ; l'invention du droit communautaire en France Julie Bailleux

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  Les ports négriers face à leur histoire ; politiques de la mémoire à Nantes, Bordeaux et Liverpool Renaud Hourcade

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  L'accessibilité et l'intelligibilité de la loi en droit constitutionnel Patricia Rrapi

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  L'influence des objectifs gouvernementaux sur l'évolution du droit des sociétés Frederic Teffo

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  L'office du juge judiciaire et la rétroactivité Caroline Malpel-Bouyjou

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  La faute de fonction en droit privé Celine Mangematin

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  Les clauses de variation du contrat de travail Laurene-Kirstie Gratton

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  L'influence de la Convention européenne des droits de l'homme sur le droit civil - Tome 15 Anne Debet

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  La convenance personnelle Paricard-Pioux-S

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  La Notion D'Uniformite En Droit Public Francais Didier Guignard