"Toute la réglementaition sur le véhicule et le marché de l'automobile.
Partie 1 : Le véhicule et le conducteur. La règlementation automobile - Le droit de circuler - La surveillance du véhicule - Le permis de conduire. Partie 2 : La vente automobile. Les obligations du vendeur et de l'acheteur - Les garanties dues par le vendeur et les garanties contractuelles attachées au véhicule. Partie 3 : L'après-vente automobile. Les obligations du réparateur automobile - Les obligations des professionnels de l'expertise et de la démolition - Les garanties contractuelles des défaillances après vente. Partie 4 : L'accident de la circulation et assurance. Les protagonistes de l'accident de la circulation - L'assurance automobile. Partie 5 : L'environnement et l'automobile. Les obligations environnementales liées à l'exploitation d'un site automobile - Les obligations relatives à l'exercice de l'activité automobile - Les obligations environnementales liées à la gestion des déchets automobiles - Le financement du service des déchets. Partie 6 : Fiscalité de l'automobile. La TVA - Les impôts directs - Les autres impôts.
"
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
L'autrice coréenne nous raconte l'histoire de son pays à travers l’opposition et l’attirance de deux jeunes adolescents que tout oppose
Mêlant la folie à l’amour, l’auteur nous offre le portrait saisissant d’une « femme étrange » bousculant les normes binaires de l’identité sexuelle
Dans ce recueil de 13 nouvelles, la jeune autrice mexicaine frappe fort mais juste
Une fiction historique glaçante et inoubliable, aux confins de l’Antarctique
