Des idées de lecture pour ce début d'année !
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Cet ouvrage complet analyse :
- L'articulation entre les formalités d'enregistrement et de publicité foncière : leurs fonctions, la transmission des données entre les différents intervenants (conservation, recette, cadastre.), leurs rôles respectifs, le système Télé@ctes...
- Les différentes formalités de l'enregistrement et leurs effets : champ d'application, fait générateur, délais d'enregistrement, droits à acquitter, documents à déposer, moyens de paiement, effets fiscaux, civils.
- Les différentes formalités de la publicité foncière : cadre, champ d'application, réalisation, portée, sanctions, consultation des données du fichier.
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Des idées de lecture pour ce début d'année !
Si certaines sont impressionnantes et effrayantes, d'autres sont drôles et rassurantes !
A gagner : la BD jeunesse adaptée du classique de Mary Shelley !
Caraïbes, 1492. "Ce sont ceux qui ont posé le pied sur ces terres qui ont amené la barbarie, la torture, la cruauté, la destruction des lieux, la mort..."
