En présence d'une procédure collective ayant un caractère international, plusieurs questions apparaissent.
Quel est le tribunal compétent pour ouvrir la procédure ? quelle est la loi applicable ? quelles sont les conditions de la reconnaissance du jugement d'ouverture dans les différents états intéressés ?
Jusqu'à récemment, chaque état apportait ses propres réponses à ces questions, de sorte qu'il existait un éclatement des principes applicables aux faillites internationales. dès les années 1960, cet éclatement apparut toutefois insatisfaisant dans le cadre communautaire.
L'intensification des échanges économiques internationaux a en effet pour corollaire la multiplication des risques d'impayés. or, pour anticiper l'impact de ces risques, il est impératif que les opérateurs économiques puissent s'appuyer sur une réglementation suffisamment précise et lisible en matière d'insolvabilité.
Le règlement (ce) n° 1346/2000 du conseil du 29 mai 2000 relatif aux procédures d'insolvabilité prévoit une telle réglementation, qui permet d'instaurer une confiance minimale dans les transactions.
Son importance est incontestable, à la fois sur le plan juridique et sur le plan économique. sa connaissance est, quant à elle, de plus en plus nécessaire à tous ceux qui prêtent attention au droit des affaires ou au droit international privé.
Cet ouvrage vise donc à fournir une analyse approfondie - mais accessible au non spécialiste - des mécanismes mis en place par ce règlement.
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Caraïbes, 1492. "Ce sont ceux qui ont posé le pied sur ces terres qui ont amené la barbarie, la torture, la cruauté, la destruction des lieux, la mort..."
Chacune des deux demeures dont il sera question est représentée dans le sablier et le lecteur sait d'entrée de jeu qu'il faudra retourner le livre pour découvrir la vérité. Pour comprendre l'enquête menée en 1939, on a besoin de se référer aux indices présents dans la première histoire... un véritable puzzle, d'un incroyable tour de force
Sanche, chanteur du groupe Planète Bolingo, a pris la plume pour raconter son expérience en tant qu’humanitaire...
