Véritable manuel pratique des contrats d'affaires, l'ouvrage expose les règles françaises, étrangères ou internationales avec de nombreux conseils rédactionnels. Issu de la longue pratique de l'auteur, il propose des exemples de clauses contractuelles qui seront utiles aux juristes et aux profanes.
SOMMAIRE :
1 Cadre légal du contrat 2 Formation du contrat 3 Mise en forme du contrat 4 Stipulation du prix dans le contrat 5 Sécurisation de la transaction par le contrat 6 Sécurisation du contrat à l'égard des tiers 7 Sécurisation du contrat par un tiers 8 Programmation de contrats futurs par un contrat en cours 9 Organisation des garanties contractuelles 10 Effets du contrat 11 Incidents relatifs à lexécution du contrat 12 Règles applicables aux contrats internationaux 13 Traitement des différends relatifs au contrat.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Une belle adaptation, réalisée par un duo espagnol, d'un des romans fondateurs de la science-fiction, accessible dès 12 ans.
Merci à toutes et à tous pour cette aventure collective
Lara entame un stage en psychiatrie d’addictologie, en vue d’ouvrir ensuite une structure d’accueil pour jeunes en situation d’addiction au numérique...
Un douloureux passage à l'âge adulte, entre sensibilité et horreur...
