Annoté par le spécialiste de la matière, le Code de la propriété intellectuelle est indispensable aux étudiants et professionnels du droit de la propriété littéraire et artistique et de la propriété industrielle.
Destiné aux professionnels comme aux étudiants, le Code de la propriété intellectuelle contient, outre les textes codifiés, les textes nationaux non codifiés ; les textes européens et internationaux ; les textes fiscaux (conventions fiscales auxquelles la France est partie) ; la jurisprudence nationale et européenne ; les décisions de l'Office européen des brevets (OEB) et de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (OHMI). C'est l'outil indispensable pour protéger la création intellectuelle.
Points forts du code :
1/ Le Code de la propriété intellectuelle présente le droit de la propriété intellectuelle sous tous ses aspects (droit d'auteur, droits voisins, propriété industrielle, marques, dessins, modèles, brevets, fiscalité), textes et décisions de jurisprudence, à la fois en droit national, européen et international.
2/ Jean-Michel Bruguière est directeur du Master Droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies à l'université Grenoble Alpes et avocat of counsel.
3/ Pratique : le Code est enrichi de 20 annexes thématiques qui présentent une sélection pertinente de textes et de jurisprudence. L'index facilite la navigation dans le corpus du code et dans les annexes.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
"On n'est pas dans le futurisme, mais dans un drame bourgeois ou un thriller atmosphérique"
L'auteur se glisse en reporter discret au sein de sa propre famille pour en dresser un portrait d'une humanité forte et fragile
Au Rwanda, l'itinéraire d'une femme entre rêve d'idéal et souvenirs destructeurs
Participez et tentez votre chance pour gagner des livres !
