Si certaines sont impressionnantes et effrayantes, d'autres sont drôles et rassurantes !
Les textes qui réglementent le droit de la commande publique forment un ensemble complexe, difficile à appréhender. La moindre entorse aux règles qu'il édicte peut faire annuler un marché ou une concession/délégation de service public, en plus de la longue procédure nécessaire à leur passation.
Cet ouvrage reproduit et analyse chaque article du nouveau Code de la commande publique au moyen de textes et de la jurisprudence qui lui sont associés. Les commentaires guident et éclairent le lecteur à travers 587 fiches qui regroupent les 1700 articles législatifs et réglementaires par thème.
Chaque fiche est l'occasion d'une analyse des articles au moyen de l'extrait du Guide de bonne pratique leur correspondant et d'un commentaire pratique tenant compte de leur environnement juridique (textes associés et jurisprudence).
De nombreux tableaux et schémas facilitent la compréhension des procédures de passation des marchés publics.
Une table de concordance (anciens textes de l'ordonnance et décrets relatifs aux marchés publics et relatifs aux contrats de concession/nouveau Code) complète l'ouvrage.
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A gagner : la BD jeunesse adaptée du classique de Mary Shelley !
Caraïbes, 1492. "Ce sont ceux qui ont posé le pied sur ces terres qui ont amené la barbarie, la torture, la cruauté, la destruction des lieux, la mort..."
Chacune des deux demeures dont il sera question est représentée dans le sablier et le lecteur sait d'entrée de jeu qu'il faudra retourner le livre pour découvrir la vérité. Pour comprendre l'enquête menée en 1939, on a besoin de se référer aux indices présents dans la première histoire... un véritable puzzle, d'un incroyable tour de force