L'indivision est un phénomène juridique omniprésent, et ce, depuis toujours. Il est difficile de nommer une personne qui n'ait jamais détenu un bien en indivision avec d'autres. Dès 1804, les auteurs du Code civil, pourtant hostiles à la copropriété, durent reconnaître qu'elle était un phénomène inéluctable, serait-ce pour garantir l'égalité des héritiers lors de l'ouverture d'une succession.
Pourtant, l'indivision, loin d'être uniquement un phénomène subi, offre des perspectives pour l'avenir, en tant qu'outil flexible pour l'organisation du rapport de plusieurs personnes à un même bien. Sous l'impulsion des praticiens, son usage pourrait être étendu dans de nombreux domaines et offrir une réponse, parmi d'autres, aux enjeux environnementaux et sociaux du monde de demain.
L'indivision présente, par ailleurs, la particularité d'être un phénomène transversal, aux confins de nombreuses matières juridiques. En ce sens, elle peut réunir réunir, autour d'un même bien, aussi bien des personnes physiques que des personnes morales (de droit privé ou de droit public). En outre, le bien indivis peut être de natures variées. Sont ainsi envisagées dans l'ouvrage aussi bien les indivisions portant sur un immeuble, une universalité juridique ou un animal de compagnie, que celles portant sur un droit d'auteur, un brevet ou une créance...
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
"On n'est pas dans le futurisme, mais dans un drame bourgeois ou un thriller atmosphérique"
L'auteur se glisse en reporter discret au sein de sa propre famille pour en dresser un portrait d'une humanité forte et fragile
Au Rwanda, l'itinéraire d'une femme entre rêve d'idéal et souvenirs destructeurs
Participez et tentez votre chance pour gagner des livres !
