Si certaines sont impressionnantes et effrayantes, d'autres sont drôles et rassurantes !
La division foncière consiste à scinder un terrain ou un ensemble de parcelles en
plusieurs lots distincts afin de permettre leur cession ou pour y construire, puis à
diviser ensuite l'immeuble en copropriété ou volume. Elle est encadrée par le Code
de l'urbanisme pour garantir le respect des règles d'aménagement.
Ce guide, traitant à la fois de la division du sol et de la division de l'immeuble,
s'adresse aux professionnels de l'immobilier, aux géomètres-experts, aux notaires,
aux juristes en immobilier et en urbanisme et à tous ceux qui souhaitent maîtriser la complexité des règles applicables en la matière.
Il permet d'appréhender rapidement :
- les distinctions entre division foncière, copropriété verticale et horizontale ;
- les impacts de la division en volume et les implications fiscales, notamment en
matière de TVA sur marge ;
- les procédures liées aux permis d'aménager et de construire, ainsi que leurs
interactions avec les documents d'urbanisme locaux ;
- les risques de requalification des divisions et ses enjeux dans les zones urbaines.
Grâce à son approche pédagogique, technique et nourrie par une forte expérience,
cet ouvrage fournit toutes les clés pour maîtriser les règles et éviter les écueils
lors des opérations de division foncière.
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A gagner : la BD jeunesse adaptée du classique de Mary Shelley !
Caraïbes, 1492. "Ce sont ceux qui ont posé le pied sur ces terres qui ont amené la barbarie, la torture, la cruauté, la destruction des lieux, la mort..."
Chacune des deux demeures dont il sera question est représentée dans le sablier et le lecteur sait d'entrée de jeu qu'il faudra retourner le livre pour découvrir la vérité. Pour comprendre l'enquête menée en 1939, on a besoin de se référer aux indices présents dans la première histoire... un véritable puzzle, d'un incroyable tour de force