Taïna, indienne des Caraïbes, a été instruite dès son enfance pour devenir chamane, mais Christophe Colomb et les Espagnols arrivent...
Sous l'empire de la procédure du sursis à exécution, l'urbanisme avait cristallisé l'impuissance du juge administratif à prévenir les conséquences difficilement réparables de certaines décisions administratives, telles que celles délivrant un permis de construire. En effet, le temps que le juge du fond se prononce sur la légalité de l'autorisation d'urbanisme, les travaux qui étaient autorisés par cette dernière pouvaient être achevés.
Le juge se retrouvait ainsi devant le fait accompli alors même que ladite autorisation était finalement illégale. La décision du juge administratif apparaissait alors comme quasiment dépourvue d'effet puisque les mesures de démolition, qui relèvent de la seule compétence du juge judiciaire, ne sont qu'exceptionnellement prononcées. Se posait alors la question de l'effectivité des décisions de justice rendues par le juge administratif et donc, par voie d'incidence, de la légitimité de ce dernier.
Cette thèse tend à démontrer comment le législateur et surtout le Conseil d'État, au travers de sa jurisprudence, ont su adapter l'office du juge des référés en matière d'urbanisme, au regard de ses devoirs et de ses pouvoirs afin qu'il puisse répondre aux exigences propres à cette matière et satisfaire ainsi les attentes légitimes des justiciables du XXIe siècle.
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Taïna, indienne des Caraïbes, a été instruite dès son enfance pour devenir chamane, mais Christophe Colomb et les Espagnols arrivent...
Une belle adaptation, réalisée par un duo espagnol, d'un des romans fondateurs de la science-fiction, accessible dès 12 ans.
Merci à toutes et à tous pour cette aventure collective
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