La bonne foi dans les contrats : étude comparative de droit français, allemand et japonais

• Date de parution : 19/01/2001
• Editeur : Dalloz
• EAN : 9782247043750
• Série : (-)
• Support : Papier

• Nombre de pages : 616
• Collection : NOUVELLE BIBLIOTHEQUE DE THESES
• Genre : Droit
• Thème : Droit Essais
• Prix littéraire(s) : (-)

Connaissant tous trois la notion de bonne foi en droit des contrats, les droits français, allemand et japonais n'en font pas une application identique. A la pratique allemande généreuse, le droit français ne reconnaît que des effets limités quand le droit japonais semble rester sur une position... Voir plus

Connaissant tous trois la notion de bonne foi en droit des contrats, les droits français, allemand et japonais n'en font pas une application identique. A la pratique allemande généreuse, le droit français ne reconnaît que des effets limités quand le droit japonais semble rester sur une position médiane.
L'auteur démontre que la notion de bonne foi se devine dans de nombreuses solutions jurisprudentielles qui cachent son nom et, sans vouloir en donner une définition uniforme, en démontre l'aspect protéiforme. En effet, elle apparaît dans plusieurs hypothèses comme en cas de rupture des pourparlers contractuels ou pour interpréter le contrat en cas de lacune du texte.
Faisant bénéficier cette notion de droit français d'un éclairage comparatiste, l'auteur contribue à enrichir ou relativiser la seule méthode juridique et juridictionnelle française pour appréhender la bonne foi.