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Droit des biens : Propriété individuelle ; propriété collective ; propriété démembrée (édition 2023/2024)

Couverture du livre « Droit des biens : Propriété individuelle ; propriété collective ; propriété démembrée (édition 2023/2024) » de Sophie Druffin-Bricca et Laurence-Caroline Henry aux éditions Gualino
  • Date de parution :
  • Editeur : Gualino
  • EAN : 9782297221306
  • Série : (-)
  • Support : Papier
Résumé:

Le droit des biens a pour objet l'étude des relations entre une ou plusieurs personne(s) et une chose.

Organisé, comme le Code civil, autour du droit de propriété et de ses différentes formes d'exercice, le droit de la propriété, est en principe exercé par le seul propriétaire titulaire de... Voir plus

Le droit des biens a pour objet l'étude des relations entre une ou plusieurs personne(s) et une chose.

Organisé, comme le Code civil, autour du droit de propriété et de ses différentes formes d'exercice, le droit de la propriété, est en principe exercé par le seul propriétaire titulaire de droits exclusifs, on parle de propriété individuelle. Toutefois, l'exercice des droits de propriété est souvent partagé : ainsi, on parle de propriété collective. Cet ouvrage aborde, dans un premier temps, le concept classique de propriété individuelle, à travers une présentation pédagogique du droit de propriété. Les auteurs développent ensuite la propriété dite collective qui prend deux formes : un cumul des droits (indivision, copropriété) et une distribution des droits (servitudes, usufruit).

Cette nouvelle édition 2023 offre une présentation claire et complète de la matière en s'appuyant sur de nombreux tableaux et schémas. Les auteurs ont été soucieux de tenir compte des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles de la matière.

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