Le droit de la propriété est au coeur du droit des biens, corporels ou incorporels. La compréhension de la propriété individuelle passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par convention, par possession, par prescription. Le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les propriétés collectives, telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autre part, la propriété démembrée : usufruit et nue-propriété, usage et habituation, servitudes.
SOMMAIRE : Introduction : Propriété et possession des biens I. Propriété individuelle- Etendue du droit de propriété - Acquisition et perte de la propriété - Protection et preuve de la propriété II. Propriétés collectives- Propriété des personnes morales - Indivision ordinaire - Copropriété des immeubles bâtis- Copropriétés de voisinage - Propriétés communes d'intérêt familial III. Propriété démembrée- Usufruit et nue-propriété - Servitudes - Emphytéose - Bail à construction - Concession immobilière - Droit de superficie.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
L'autrice coréenne nous raconte l'histoire de son pays à travers l’opposition et l’attirance de deux jeunes adolescents que tout oppose
Mêlant la folie à l’amour, l’auteur nous offre le portrait saisissant d’une « femme étrange » bousculant les normes binaires de l’identité sexuelle
Dans ce recueil de 13 nouvelles, la jeune autrice mexicaine frappe fort mais juste
Une fiction historique glaçante et inoubliable, aux confins de l’Antarctique
