Le Code qui encadre l'ensemble des énergies fossiles et renouvelables Le Code qui encadre l'ensemble des énergies fossiles et renouvelables Les + de l'édition 2021 :
- à jour du nouveau Livre VIII relatif à l'hydrogène, - Comprenant toutes les PPE (métropole et zones non interconnectées).
- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
La collection des codes commentés et annotés Dalloz propose la huitième édition du Code de l'énergie retraçant dans un ouvrage unique l'ensemble du droit de l'énergie. Il est constitué de la partie Législative codifiée par l'ordonnance n° 2011-504 du 9 mai 2011, de la partie Réglementaire codifiée par le décret n° 2015-1823 du 30 décembre 2015, et d'un Appendice de textes complémentaires indispensables.
Cette 8e édition est à jour de l'ordonnance du 17 février 2021 relative à l'hydrogène et des 3 ordonnances de transposition du 3 mars 2021 relatives à la durabilité des bioénergies, à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables et aux règles communes pour le marché intérieur de l'électricité.
Notre édition comprend également la totalité des programmations pluriannuelles de l'énergie en cours en métropole continentale et dans les zones non interconnectées.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Dernière réaction par Jean-Thomas ARA il y a 3 jours
Dernière réaction par Yannis Fardeau il y a 6 jours
Nostalgique, nomade ou plutôt romantique ? Trouvez le livre de la rentrée qui vous correspond !
Nouveaux talents, nouveaux horizons littéraires !
Des romans, livres de recettes et BD pour se régaler en famille !
Découvrez 6 romans délicieusement horrifiques et tentez de les gagner...
