Le CCAG Fournitures courantes et services propose le conducteur des règles contractuelles propre à cette catégorie de marchés publics, à laquelle les acheteurs peuvent faire référence.
L'ouvrage comprend le texte intégral du CCAG, enrichi d'annotations : il explicite des termes importants, renvoie à la législation ou à la réglementation en vigueur et s'appuie sur la jurisprudence la plus récente.
C'est ainsi que sont précisées, par exemple :
- La portée du CCAG et l'étendue du contrôle du juge sur son application ;
- Les possibilités de recours à la soustraitance ;
- la question des révisions de prix, etc.
Dans un domaine où le temps est un élément essentiel, l'ouvrage propose une table des délais.
Une table de jurisprudence, une liste des abréviations, un index alphabétique viennent faciliter la recherche.
Il n'y a pas encore de discussion sur ce livre
Soyez le premier à en lancer une !
Dans ce recueil de 13 nouvelles, la jeune autrice mexicaine frappe fort mais juste
Une fiction historique glaçante et inoubliable, aux confins de l’Antarctique
Découvrez les derniers trésors littéraires de l'année !
"On n'est pas dans le futurisme, mais dans un drame bourgeois ou un thriller atmosphérique"
