DOCTORAT & NOTARIAT

Livres (25)

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  Usufruit successif (l') Sylvain Durand

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  Appréciation par la jurisprudence du devoir de conseil des notaires Biguenet-Maurel C.

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  Le statut patrimonial du conjoint survivant en droit international privé Raphaelle De Gourcy De La Perriere

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  L'administration fiduciaire : contribution à l'étude de la fiducie Camille Gouret

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  Les combinaisons de droits réels ; indivisions et démembrements en matière immobilière Alexandre Ferracci

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  L'usufruit des biens incorporels ; contribution à la nature juridique de l'usufruit Nicolas Kilgus

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  Les effets patrimoniaux du pacte civil de solidarité ; l'invention d'une nouvelle forme de conjugalité Wilfried Baby

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  L'indemnisation par l'assurance de responsabilité civile professionnelle ; l'exemple des professions du droit et du chiffre Rodolphe Bigot

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  Le transfert des sûretés Hannes Westendorf

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  Le droit patrimonial des couples et la liquidation des opérations non dénouées Sylvain Bernard

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  L'ordre public et le droit patrimonial de la famille ; contribution à la distinction entre l'ordre public et l'impérativité en droit privé français Alex Tani

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  Étude comparative du rôle du juge dans l'interprétation des contrats Christophe Descaudin

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  Les libéralités à caractère collectif Julien Boisson

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  Le traitement juridique de la rupture du couple ; réflexion sur l'émergence d'un droit commun de la rupture du couple Laura Pizarro

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  L'organisation patrimoniale en couple Orianne Vergara

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  La qualité d'héritier Yassila Ould Aklouche

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  La pratique notariale, source du droit Sarah Torricelli-Chrifi

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  Le droit transitoire de la famille Bareit/Lemouland

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  L'organisation de la liquidation du passif successoral t.50 Flore Gasnier

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  L'objet de la libéralité Sophie Deville

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  L'affirmation d'un "droit à l'environnement" et la réparation des dommages environnementaux Vincent Rebeyrol

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  De l'interprétation stricte des lois ; essai de méthodologie Martin Lebeau

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  Quasi-engagement et engagement en droit privé Cyril Grimaldi

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  Indivision et procédures collectives Sabrina Delrieu

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  Pour une conception renouvelée de la prescription Alexis Collin